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MORVAN EMMANUEL

Active
Siren414 324 509Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 30 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 1997, identifié par le SIREN 414 324 509. Elle est domiciliée Res Aconit les Menuires Reberty, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MORVAN EMMANUEL

Dénomination
MORVAN EMMANUEL
SIREN
414 324 509
SIRET (siège)
414 324 509 00028
N° TVA intracommunautaire
FR19414324509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 324 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 novembre 1997
Siège social
RES ACONIT LES MENUIRES REBERTY, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORVAN EMMANUEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MORVAN EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORVAN EMMANUEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    414 324 509 00028 · ouvert le 06 mars 2007 · NAF 6820B

  • 22630 LES CHAMPS-GERAUXActif

    414 324 509 00036 · ouvert le 28 décembre 2007 · NAF 6820A

  • 22100 DINANFermé

    414 324 509 00010 · ouvert le 02 octobre 1997 · NAF 9523Z

Documents juridiques de MORVAN EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1997

Questions fréquentes sur MORVAN EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MORVAN EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MORVAN EMMANUEL est 414 324 509. Le SIRET de son siège social est 414 324 509 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19414324509.

Où se situe le siège social de MORVAN EMMANUEL ?

Le siège social de MORVAN EMMANUEL est situé Res Aconit les Menuires Reberty, 73440 Les Belleville.

MORVAN EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN EMMANUEL.

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