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MORVAN FABRICE

Active
Siren831 376 413Entrepreneur individuel74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISCréée le 03 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2017 sous le numéro SIREN 831 376 413. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Rte des Vignes le Saint Georges Iii, 74160 Saint-Julien-en-Genevois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORVAN FABRICE

Dénomination
MORVAN FABRICE
SIREN
831 376 413
SIRET (siège)
831 376 413 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67831376413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 376 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 janvier 2017
Siège social
10 RTE DES VIGNES LE SAINT GEORGES III, 74160, SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORVAN FABRICE

Location de logements

Finances de MORVAN FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISSiègeActif

    831 376 413 00017 · ouvert le 03 janvier 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORVAN FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2017

Questions fréquentes sur MORVAN FABRICE

Quel est le numéro SIREN de MORVAN FABRICE ?

Le numéro SIREN de MORVAN FABRICE est 831 376 413. Le SIRET de son siège social est 831 376 413 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67831376413.

Où se situe le siège social de MORVAN FABRICE ?

Le siège social de MORVAN FABRICE est situé 10 Rte des Vignes le Saint Georges Iii, 74160 Saint-Julien-en-Genevois.

MORVAN FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN FABRICE.

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