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MORVAN JACQUELINE

Active
Siren490 674 918Entrepreneur individuel29590 PONT-DE-BUIS-LES-QUIMERCHCréée le 01 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 674 918, MORVAN JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la Source, 29590 Pont-de-Buis-les-Quimerch. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de MORVAN JACQUELINE

Dénomination
MORVAN JACQUELINE
SIREN
490 674 918
SIRET (siège)
490 674 918 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05490674918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 674 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
10 RUE DE LA SOURCE, 29590, PONT-DE-BUIS-LES-QUIMERCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORVAN JACQUELINE

Autre création artistique

Finances de MORVAN JACQUELINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN JACQUELINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN JACQUELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29590 PONT-DE-BUIS-LES-QUIMERCHSiègeActif

    490 674 918 00019 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de MORVAN JACQUELINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN JACQUELINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN JACQUELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur MORVAN JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de MORVAN JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de MORVAN JACQUELINE est 490 674 918. Le SIRET de son siège social est 490 674 918 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05490674918.

Où se situe le siège social de MORVAN JACQUELINE ?

Le siège social de MORVAN JACQUELINE est situé 10 rue de la Source, 29590 Pont-de-Buis-les-Quimerch.

MORVAN JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN JACQUELINE.

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