CheckersProcédures

MORVAN RAPHAEL

Active
Siren793 015 793Entrepreneur individuel69001 LYONCréée le 24 avril 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 2013, identifié par le SIREN 793 015 793. Son siège social est situé 21 rue Ornano, 69001 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8542Z.

Fiche d'identité de MORVAN RAPHAEL

Dénomination
MORVAN RAPHAEL
SIREN
793 015 793
SIRET (siège)
793 015 793 00029
N° TVA intracommunautaire
FR74793015793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 015 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
24 avril 2013
Siège social
21 RUE ORNANO, 69001, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORVAN RAPHAEL

Enseignement supérieur

Finances de MORVAN RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69001 LYONSiègeActif

    793 015 793 00029 · ouvert le 24 juillet 2018 · NAF 8542Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    793 015 793 00011 · ouvert le 24 avril 2013 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MORVAN RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2013

Questions fréquentes sur MORVAN RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MORVAN RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MORVAN RAPHAEL est 793 015 793. Le SIRET de son siège social est 793 015 793 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74793015793.

Où se situe le siège social de MORVAN RAPHAEL ?

Le siège social de MORVAN RAPHAEL est situé 21 rue Ornano, 69001 Lyon.

MORVAN RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN RAPHAEL.