MOSA DECO
Active3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 119 492, MOSA DECO est une SARL créée le 2 octobre 2008. Elle est domiciliée 9 R Andre Del Sarte, 75018 Paris 18. Son activité principale est autres activités manufacturières n.c.a. (code NAF 3299Z).
Fiche d'identité de MOSA DECO
INSEE- Dénomination
- MOSA DECO
- SIREN
- 508 119 492
- SIRET (siège)
- 508 119 492 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93508119492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 119 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
- Date de création
- 02 octobre 2008
- Siège social
- 9 R ANDRE DEL SARTE, 75018, PARIS 18
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOSA DECO
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75018 PARIS 18SiègeFermé
508 119 492 00017 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 3299Z
Documents juridiques de MOSA DECO
INPIConformité de MOSA DECO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSA DECO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSA DECO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSA DECO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSA DECO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2008
Questions fréquentes sur MOSA DECO
Quel est le numéro SIREN de MOSA DECO ?
Le numéro SIREN de MOSA DECO est 508 119 492. Le SIRET de son siège social est 508 119 492 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93508119492.
Où se situe le siège social de MOSA DECO ?
Le siège social de MOSA DECO est situé 9 R Andre Del Sarte, 75018 Paris 18.
MOSA DECO est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSA DECO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSA DECO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSA DECO.
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