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MOSAÏQUE

Active
Siren928 858 901SAS69002 LYON 2E ARRONDISSEMENTCréée le 22 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

MOSAÏQUE est une SAS immatriculée le 22 mai 2024 sous le numéro SIREN 928 858 901. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Charite, 69002 Lyon 2e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 1071D comme activité principale. Elle est dirigée par Manon HERTZOG, président de sas.

Fiche d'identité de MOSAÏQUE

Dénomination
MOSAÏQUE
SIREN
928 858 901
SIRET (siège)
928 858 901 00038
N° TVA intracommunautaire
FR00928858901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 858 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
1071D
Date de création
22 mai 2024
Siège social
9 RUE DE LA CHARITE, 69002, LYON 2E ARRONDISSEMENT
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MOSAÏQUE

mosaique-patisserie.frmosaique.patisseriep04 78 03 33 02contact@mosaique-patisserie.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOSAÏQUE

Pâtisserie artisanale, chocolaterie, fabrication et vente de viennoiseries, de glaces et de confiseries, vente sur place et à emporter, traiteur, salon de thé

Finances de MOSAÏQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSAÏQUE

MH

Manon HERTZOG

Président de SAS

Depuis la création (22 mai 2024) · 2 ans

AR

Alexy RIBEIRO DOS ANJOS

Directeur général

JB

Joffrey BASSEN

Directeur général

BM

Baptiste MACHON

Directeur général

Anciens dirigeants (1)

DB

devient directeur gé MACHON Baptiste Lilian André nom d'usage : MACHON devient directeur général BASSEN

BASSEN Joffrey Etienne nom d'usage · de octobre 2024 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOSAÏQUE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69002 LYON 2E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    928 858 901 00038 · ouvert le 30 avril 2025 · NAF 1071D

  • 69009 LYON 9E ARRONDISSEMENTFermé

    928 858 901 00012 · NAF 7010Z

  • 69007 LYON 7E ARRONDISSEMENTFermé

    928 858 901 00020 · ouvert le 22 mai 2024 · NAF 1071D

Documents juridiques de MOSAÏQUE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 04 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 mai 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 mai 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 mai 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 16 mai 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 16 mai 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de MOSAÏQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAÏQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSAÏQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAÏQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAÏQUE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSAÏQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSAÏQUE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    HERTZOG Manon nom d'usage : HERTZOG n'est plus président. HERTZOG Manon nom d'usage : HERTZOG devient gérant. RIBEIRO DOS ANJOS Alexy Edmond nom d'usage : RIBEIRO DOS ANJOS n'est plus directeur général. RIBEIRO DOS ANJOS Alexy Edmond nom d'usage : RIBEIRO DOS ANJOS devient gérant. BASSEN Joffrey Etienne nom d'usage : BASSEN n'est plus directeur général. BASSEN Joffrey Etienne nom d'usage : BASSEN devient gérant. MACHON Baptiste Lilian André nom d'usage : MACHON n'est plus directeur général. MACHON Baptiste Lilian André nom d'usage : MACHON devient gérant

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Début d'activité : 2025-04-30

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    BASSEN Joffrey Etienne nom d'usage : BASSEN devient directeur général. MACHON Baptiste Lilian André nom d'usage : MACHON devient directeur général

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2024

Questions fréquentes sur MOSAÏQUE

Quel est le numéro SIREN de MOSAÏQUE ?

Le numéro SIREN de MOSAÏQUE est 928 858 901. Le SIRET de son siège social est 928 858 901 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00928858901.

Qui dirige MOSAÏQUE ?

MOSAÏQUE est dirigée par Manon HERTZOG, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSAÏQUE ?

Le siège social de MOSAÏQUE est situé 9 rue de la Charite, 69002 Lyon 2e Arrondissement.

MOSAÏQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSAÏQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSAÏQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAÏQUE.

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