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MOSAL

Active
Siren882 260 573SCI57220 BOULAY-MOSELLECréée le 10 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MOSAL est une SCI immatriculée le 10 mars 2020 sous le numéro SIREN 882 260 573. Elle est domiciliée zone Commerciale de la Nied, 57220 Boulay-Moselle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MONICA BARROSO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOSAL

Dénomination
MOSAL
SIREN
882 260 573
SIRET (siège)
882 260 573 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58882260573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 260 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mars 2020
Siège social
ZONE COMMERCIALE DE LA NIED, 57220, BOULAY-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSAL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, Administrationet location de tous biens, droits immobiliers ou droits sociaux

Finances de MOSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSAL

MB

MONICA BARROSO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 2020) · 6 ans

AW

ALINE WEBER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 2020) · 6 ans

Établissements de MOSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57220 BOULAY-MOSELLESiègeActif

    882 260 573 00010 · ouvert le 06 février 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOSAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de MOSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-10 · Début d'activité : 2020-02-06

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2020

Questions fréquentes sur MOSAL

Quel est le numéro SIREN de MOSAL ?

Le numéro SIREN de MOSAL est 882 260 573. Le SIRET de son siège social est 882 260 573 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58882260573.

Qui dirige MOSAL ?

MOSAL est dirigée par MONICA BARROSO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSAL ?

Le siège social de MOSAL est situé zone Commerciale de la Nied, 57220 Boulay-Moselle.

MOSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAL.

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