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MOSANE

Active
Siren430 005 074Société civile55800 REVIGNY-SUR-ORNAINCréée le 30 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 430 005 074, MOSANE est une société civile créée le 30 mars 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av du General Sarrail Mr Kennel Jean, 55800 Revigny-sur-Ornain. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par DANIEL KENNEL, gérant.

Fiche d'identité de MOSANE

Dénomination
MOSANE
SIREN
430 005 074
SIRET (siège)
430 005 074 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12430005074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 005 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mars 2000
Siège social
16 AV DU GENERAL SARRAIL MR KENNEL JEAN, 55800, REVIGNY-SUR-ORNAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSANE

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers ou immeubles - l'édification de toutes constructions ainsi que la réfection et l'aménagement de celles existantes - la cession éventuelle de tous immeubles, biens et droits immobiliers.

Finances de MOSANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSANE

DK

DANIEL KENNEL

Gérant

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2021

DR

DANIELLE RYCHEN dit RICH

Autre

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOSANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55800 REVIGNY-SUR-ORNAINSiègeActif

    430 005 074 00017 · ouvert le 09 mars 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSANE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2000

  • Acte

Comptes annuels de MOSANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    KENNEL Jean nom d'usage : KENNEL n'est plus gérant. KENNEL Daniel Gilles André nom d'usage : KENNEL devient gérant. RYCHEN dit RICH Danielle nom d'usage : KENNEL devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2000

Questions fréquentes sur MOSANE

Quel est le numéro SIREN de MOSANE ?

Le numéro SIREN de MOSANE est 430 005 074. Le SIRET de son siège social est 430 005 074 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12430005074.

Qui dirige MOSANE ?

MOSANE est dirigée par DANIEL KENNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSANE ?

Le siège social de MOSANE est situé 16 av du General Sarrail Mr Kennel Jean, 55800 Revigny-sur-Ornain.

MOSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSANE.

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