SCI BRILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRILLON est une 6540 immatriculée le 13 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 761 925. Elle est domiciliée 39 rue Raymond Poincare Mr Sely Sanhhang, 55800 Revigny-sur-Ornain. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ELINN SELY en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI BRILLON
INSEE- Dénomination
- SCI BRILLON
- SIREN
- 439 761 925
- SIRET (siège)
- 439 761 925 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39439761925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 761 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 novembre 2001
- Siège social
- 39 RUE RAYMOND POINCARE MR SELY SANHHANG, 55800, REVIGNY-SUR-ORNAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRILLON
Acquisition Mise en valeur de tous immeubles a usage d'habitation, professionnel ou commerciale.
Finances de SCI BRILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRILLON
INSEEÉtablissements de SCI BRILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55800 REVIGNY-SUR-ORNAINSiègeActif
439 761 925 00015 · ouvert le 27 octobre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BRILLON
INPIComptes annuels de SCI BRILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRILLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2025002199
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2025002198
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00226
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 06 février 2026 · N° 25/00298
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2025002847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 20 novembre 2025 · N° 22/05745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025002193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2024004496
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 23 octobre 2025 · N° 2025006261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025005356
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 24 mars 2025 · N° 2024005697
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-1
Décision du 19 février 2024 · N° 23/01171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 18 janvier 2024 · N° 22/13418
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 1993 · N° 90-44.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRILLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI BRILLON
Quel est le numéro SIREN de SCI BRILLON ?
Le numéro SIREN de SCI BRILLON est 439 761 925. Le SIRET de son siège social est 439 761 925 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39439761925.
Qui dirige SCI BRILLON ?
SCI BRILLON est dirigée par ELINN SELY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRILLON ?
Le siège social de SCI BRILLON est situé 39 rue Raymond Poincare Mr Sely Sanhhang, 55800 Revigny-sur-Ornain.
SCI BRILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRILLON.
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