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MOSCA COLETTE

Active
Siren480 431 519Entrepreneur individuel73390 BOURGNEUFCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSCA COLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 480 431 519. Le siège social de l'entreprise se trouve Cottiers, 73390 Bourgneuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOSCA COLETTE

Dénomination
MOSCA COLETTE
SIREN
480 431 519
SIRET (siège)
480 431 519 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87480431519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 431 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
COTTIERS, 73390, BOURGNEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA COLETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOSCA COLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA COLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSCA COLETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73390 BOURGNEUFSiègeFermé

    480 431 519 00010 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOSCA COLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA COLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA COLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA COLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA COLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur MOSCA COLETTE

Quel est le numéro SIREN de MOSCA COLETTE ?

Le numéro SIREN de MOSCA COLETTE est 480 431 519. Le SIRET de son siège social est 480 431 519 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87480431519.

Où se situe le siège social de MOSCA COLETTE ?

Le siège social de MOSCA COLETTE est situé Cottiers, 73390 Bourgneuf.

MOSCA COLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA COLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA COLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA COLETTE.

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