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MOSCA GERARD

Active
Siren978 307 031Entrepreneur individuel83440 Montauroux
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSCA GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 307 031. Le siège social de l'entreprise se trouve 320 CHE Le Jas Neuf Le jas Neuf, 83440 Montauroux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2370Z.

Fiche d'identité de MOSCA GERARD

Dénomination
MOSCA GERARD
SIREN
978 307 031
SIRET (siège)
978 307 031 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59978307031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 307 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z
Date de création
-
Siège social
320 CHE Le Jas Neuf Le jas Neuf, 83440, Montauroux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA GERARD

PRODUCTION D'OUVRAGES EN PIERRE ET MATERIAUX SIMILAIRES, REPARATIONS, POSE, TRAVAUX DE PETITS BRICOLAGE,MANUTENTION

Finances de MOSCA GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSCA GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83440 MontaurouxSiègeActif

    978 307 031 00010 · ouvert le 15 août 2023 · NAF 2370Z

Documents juridiques de MOSCA GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOSCA GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOSCA GERARD ?

Le numéro SIREN de MOSCA GERARD est 978 307 031. Le SIRET de son siège social est 978 307 031 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59978307031.

Où se situe le siège social de MOSCA GERARD ?

Le siège social de MOSCA GERARD est situé 320 CHE Le Jas Neuf Le jas Neuf, 83440 Montauroux.

MOSCA GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA GERARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA GERARD.

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