Checkers

MOSCA SEBASTIEN

Active
Siren803 891 514Entrepreneur individuel38530 LA FLACHERE

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 803 891 514, MOSCA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 546 rue des Bassins, 38530 La Flachere. MOSCA SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MOSCA SEBASTIEN

Dénomination
MOSCA SEBASTIEN
SIREN
803 891 514
SIRET (siège)
803 891 514 00025
N° TVA intracommunautaire
FR26803891514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 891 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
-
Siège social
546 RUE DES BASSINS, 38530, LA FLACHERE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOSCA SEBASTIEN

Loueur en meublé non professionnel

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOSCA SEBASTIEN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 38530 LA FLACHERESiègeActif

    803 891 514 00025 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 6820A

  • 38660 SAINTE-MARIE-DU-MONTActif

    803 891 514 00033 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 6820A

  • 38660 SAINTE-MARIE-DU-MONTActif

    803 891 514 00041 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 6820A

Conformité de MOSCA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSCA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOSCA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOSCA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOSCA SEBASTIEN est 803 891 514. Le SIRET de son siège social est 803 891 514 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26803891514.

Où se situe le siège social de MOSCA SEBASTIEN ?

Le siège social de MOSCA SEBASTIEN est situé 546 rue des Bassins, 38530 La Flachere.

MOSCA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA SEBASTIEN.

Entreprises similaires

Même activité (location de logements), en France

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à La Flachere

Toutes les entreprises à La Flachere