MOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 408 291, MOSE est une société civile créée le 17 mai 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 4380 Rte route de Saint Canadet, 13100 Aix en Provence. Son activité principale relève du code NAF 0129Z. La direction est assurée par SEBASTIEN GENRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MOSE
INSEE- Dénomination
- MOSE
- SIREN
- 839 408 291
- SIRET (siège)
- 839 408 291 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28839408291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 408 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0129Z
- Date de création
- 17 mai 2018
- Siège social
- 4380 RTE ROUTE DE SAINT CANADET , 13100, AIX EN PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSE
Culture du chanvre.
Finances de MOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSE
INSEEÉtablissements de MOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13100 AIX EN PROVENCESiègeActif
839 408 291 00012 · ouvert le 06 avril 2018 · NAF 0129Z
Documents juridiques de MOSE
INPIComptes annuels de MOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/01024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/01764
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cabinet A
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/00231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/01802
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 18 mai 2022 · N° 19/04602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 novembre 2021 · N° 20-10.155
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-19.743
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 1998 · N° 96-15.764
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-17 · Début d'activité : 2018-04-06
- création
Date d'effet : 17 mai 2018
Questions fréquentes sur MOSE
Quel est le numéro SIREN de MOSE ?
Le numéro SIREN de MOSE est 839 408 291. Le SIRET de son siège social est 839 408 291 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28839408291.
Qui dirige MOSE ?
MOSE est dirigée par SEBASTIEN GENRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOSE ?
Le siège social de MOSE est situé 4380 Rte route de Saint Canadet, 13100 Aix en Provence.
MOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSE.
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