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MOSELEY PETER

Active
Siren504 820 648Entrepreneur individuel74300 ARACHES-LA-FRASSECréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 820 648, MOSELEY PETER est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Elle est domiciliée Flaine Forum residence Cassiopee, 74300 Araches-la-Frasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOSELEY PETER

Dénomination
MOSELEY PETER
SIREN
504 820 648
SIRET (siège)
504 820 648 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83504820648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 820 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
FLAINE FORUM RESIDENCE CASSIOPEE, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSELEY PETER

Location de logements

Finances de MOSELEY PETER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSELEY PETER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSELEY PETER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif

    504 820 648 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSELEY PETER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSELEY PETER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSELEY PETER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSELEY PETER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSELEY PETER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSELEY PETER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSELEY PETER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur MOSELEY PETER

Quel est le numéro SIREN de MOSELEY PETER ?

Le numéro SIREN de MOSELEY PETER est 504 820 648. Le SIRET de son siège social est 504 820 648 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83504820648.

Où se situe le siège social de MOSELEY PETER ?

Le siège social de MOSELEY PETER est situé Flaine Forum residence Cassiopee, 74300 Araches-la-Frasse.

MOSELEY PETER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSELEY PETER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSELEY PETER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSELEY PETER.

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