MOSNIER AIMEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOSNIER AIMEE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1993 sous le numéro SIREN 392 463 253. Son siège social est situé Au Moulin, 71600 Saint-Yan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de MOSNIER AIMEE
INSEE- Dénomination
- MOSNIER AIMEE
- SIREN
- 392 463 253
- SIRET (siège)
- 392 463 253 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR85392463253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 463 253
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 juillet 1993
- Siège social
- AU MOULIN, 71600, SAINT-YAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSNIER AIMEE
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de MOSNIER AIMEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSNIER AIMEE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSNIER AIMEE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71600 SAINT-YANSiègeActif
392 463 253 00014 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0142Z
- 71600 SAINT-YANFermé
392 463 253 00022 · ouvert le 17 décembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOSNIER AIMEE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSNIER AIMEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER AIMEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSNIER AIMEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER AIMEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSNIER AIMEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSNIER AIMEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1993
Questions fréquentes sur MOSNIER AIMEE
Quel est le numéro SIREN de MOSNIER AIMEE ?
Le numéro SIREN de MOSNIER AIMEE est 392 463 253. Le SIRET de son siège social est 392 463 253 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85392463253.
Où se situe le siège social de MOSNIER AIMEE ?
Le siège social de MOSNIER AIMEE est situé Au Moulin, 71600 Saint-Yan.
MOSNIER AIMEE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSNIER AIMEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSNIER AIMEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER AIMEE.
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