MOSNIER GERARD
Active0150Z · Culture et élevage associés
MOSNIER GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 698 676. Elle est domiciliée Le Charmet, 63200 Yssac-la-Tourette. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de MOSNIER GERARD
INSEE- Dénomination
- MOSNIER GERARD
- SIREN
- 343 698 676
- SIRET (siège)
- 343 698 676 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR08343698676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 698 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- LE CHARMET, 63200, YSSAC-LA-TOURETTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSNIER GERARD
Elevage de volailles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOSNIER GERARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63200 YSSAC-LA-TOURETTESiègeActif
343 698 676 00024 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 0150Z
- 63200 YSSAC-LA-TOURETTEFermé
343 698 676 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z
Conformité de MOSNIER GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSNIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSNIER GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur MOSNIER GERARD
Quel est le numéro SIREN de MOSNIER GERARD ?
Le numéro SIREN de MOSNIER GERARD est 343 698 676. Le SIRET de son siège social est 343 698 676 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08343698676.
Où se situe le siège social de MOSNIER GERARD ?
Le siège social de MOSNIER GERARD est situé Le Charmet, 63200 Yssac-la-Tourette.
MOSNIER GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSNIER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSNIER GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER GERARD.
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