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MOSNIER JACQUES

Active
Siren302 843 453Entrepreneur individuel42153 RIORGES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 302 843 453, MOSNIER JACQUES est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 291 rue Antoine Burellier, 42153 Riorges. Son activité principale relève du code NAF 011D.

Fiche d'identité de MOSNIER JACQUES

Dénomination
MOSNIER JACQUES
SIREN
302 843 453
SIRET (siège)
302 843 453 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47302843453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 843 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011D
Date de création
-
Siège social
291 RUE ANTOINE BURELLIER, 42153, RIORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOSNIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42153 RIORGESSiègeFermé

    302 843 453 00010 · NAF 011D

Documents juridiques de MOSNIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOSNIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOSNIER JACQUES est 302 843 453. Le SIRET de son siège social est 302 843 453 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47302843453.

Où se situe le siège social de MOSNIER JACQUES ?

Le siège social de MOSNIER JACQUES est situé 291 rue Antoine Burellier, 42153 Riorges.

MOSNIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER JACQUES.

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