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MOSNIER JACQUES

Active
Siren393 267 737Entrepreneur individuel82400 SAINT PAUL D'ESPISCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 267 737, MOSNIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Vieux Moulin Piac, 82400 Saint Paul d'Espis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de MOSNIER JACQUES

Dénomination
MOSNIER JACQUES
SIREN
393 267 737
SIRET (siège)
393 267 737 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80393267737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 267 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
LE VIEUX MOULIN PIAC, 82400, SAINT PAUL D'ESPIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNIER JACQUES

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de MOSNIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNIER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82400 SAINT PAUL D'ESPISSiègeActif

    393 267 737 00012 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MOSNIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur MOSNIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOSNIER JACQUES est 393 267 737. Le SIRET de son siège social est 393 267 737 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80393267737.

Où se situe le siège social de MOSNIER JACQUES ?

Le siège social de MOSNIER JACQUES est situé Le Vieux Moulin Piac, 82400 Saint Paul d'Espis.

MOSNIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER JACQUES.

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