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MOSNIER SUZANNE

Active
Siren309 258 853Entrepreneur individuel69170 TARARECréée le 15 février 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNIER SUZANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 1977 sous le numéro SIREN 309 258 853. Elle est domiciliée 65 rue de la Republique, 69170 Tarare. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOSNIER SUZANNE

Dénomination
MOSNIER SUZANNE
SIREN
309 258 853
SIRET (siège)
309 258 853 00022
N° TVA intracommunautaire
FR89309258853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 258 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 1977
Siège social
65 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69170, TARARE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSNIER SUZANNE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOSNIER SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNIER SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSNIER SUZANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69170 TARARESiègeActif

    309 258 853 00022 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 6820B

  • 06000 NICEFermé

    309 258 853 00014 · ouvert le 15 février 1977 · NAF 930E

Documents juridiques de MOSNIER SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNIER SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNIER SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNIER SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNIER SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNIER SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNIER SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1977

Questions fréquentes sur MOSNIER SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de MOSNIER SUZANNE ?

Le numéro SIREN de MOSNIER SUZANNE est 309 258 853. Le SIRET de son siège social est 309 258 853 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89309258853.

Où se situe le siège social de MOSNIER SUZANNE ?

Le siège social de MOSNIER SUZANNE est situé 65 rue de la Republique, 69170 Tarare.

MOSNIER SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNIER SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNIER SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNIER SUZANNE.

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