CheckersProcédures

MOSNY DANIEL

Active
Siren340 702 331Entrepreneur individuel37270 SAINT-MARTIN-LE-BEAUCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSNY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 340 702 331. Elle est domiciliée 6 rue des Vignes Cange, 37270 Saint-Martin-le-Beau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSNY DANIEL

Dénomination
MOSNY DANIEL
SIREN
340 702 331
SIRET (siège)
340 702 331 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60340702331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 702 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
6 RUE DES VIGNES CANGE, 37270, SAINT-MARTIN-LE-BEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSNY DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOSNY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSNY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSNY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37270 SAINT-MARTIN-LE-BEAUSiègeActif

    340 702 331 00018 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOSNY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSNY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSNY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSNY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSNY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSNY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSNY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur MOSNY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOSNY DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOSNY DANIEL est 340 702 331. Le SIRET de son siège social est 340 702 331 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60340702331.

Où se situe le siège social de MOSNY DANIEL ?

Le siège social de MOSNY DANIEL est situé 6 rue des Vignes Cange, 37270 Saint-Martin-le-Beau.

MOSNY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSNY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSNY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSNY DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Martin-le-Beau

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Martin-le-Beau

Entreprises du même secteur à Saint-Martin-le-Beau

Entreprises à Saint-Martin-le-Beau

Toutes les entreprises à Saint-Martin-le-Beau