MOSS SMART NATURE
Active7410Z · Activités spécialisées de design
- Capital social
- 1,5 k€
MOSS SMART NATURE est un groupement d'intérêt économique (GIE) immatriculé le 13 février 2017 sous le numéro SIREN 827 650 193. Son siège social est situé 11 rue de la Liberte, 69230 Saint-Genis-Laval. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). La direction est assurée par JEAN-YVES ACHARD en qualité de président du conseil d'administration.
Fiche d'identité de MOSS SMART NATURE
INSEE- Dénomination
- MOSS SMART NATURE
- SIREN
- 827 650 193
- SIRET (siège)
- 827 650 193 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR75827650193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 650 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 13 février 2017
- Siège social
- 11 RUE DE LA LIBERTE, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSS SMART NATURE
Activités spécialisée de design exclusivement destiné a de la décoration d'intérieur et plus particulièrement du mobilier de décoration d'intérieur et a du design d'intérieur.
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Finances de MOSS SMART NATURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSS SMART NATURE
INSEEDESIGN VEGETAL
Directeur général délégué
Depuis la création (13 février 2017) · 9 ans
Jen'Art Design & Environnement (J.A.D.E)
Directeur général délégué
Depuis la création (13 février 2017) · 9 ans
Établissements de MOSS SMART NATURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif
827 650 193 00028 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 7410Z
Documents juridiques de MOSS SMART NATURE
INPIConformité de MOSS SMART NATURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSS SMART NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSS SMART NATURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSS SMART NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSS SMART NATURE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 février 2017
Questions fréquentes sur MOSS SMART NATURE
Quel est le numéro SIREN de MOSS SMART NATURE ?
Le numéro SIREN de MOSS SMART NATURE est 827 650 193. Le SIRET de son siège social est 827 650 193 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75827650193.
Qui dirige MOSS SMART NATURE ?
MOSS SMART NATURE est dirigée par JEAN-YVES ACHARD, président du conseil d'administration. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOSS SMART NATURE ?
Le siège social de MOSS SMART NATURE est situé 11 rue de la Liberte, 69230 Saint-Genis-Laval.
MOSS SMART NATURE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSS SMART NATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSS SMART NATURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSS SMART NATURE.
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