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MOSS SMART NATURE

Active
Siren827 650 193Groupement d'intérêt économique (GIE)69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 13 février 2017

7410Z · Activités spécialisées de design

Documents
Capital social
1,5 k€

MOSS SMART NATURE est un groupement d'intérêt économique (GIE) immatriculé le 13 février 2017 sous le numéro SIREN 827 650 193. Son siège social est situé 11 rue de la Liberte, 69230 Saint-Genis-Laval. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). La direction est assurée par JEAN-YVES ACHARD en qualité de président du conseil d'administration.

Fiche d'identité de MOSS SMART NATURE

Dénomination
MOSS SMART NATURE
SIREN
827 650 193
SIRET (siège)
827 650 193 00028
N° TVA intracommunautaire
FR75827650193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 650 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
13 février 2017
Siège social
11 RUE DE LA LIBERTE, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSS SMART NATURE

Activités spécialisée de design exclusivement destiné a de la décoration d'intérieur et plus particulièrement du mobilier de décoration d'intérieur et a du design d'intérieur.

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Finances de MOSS SMART NATURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOSS SMART NATURE

JA

JEAN-YVES ACHARD

Président du conseil d'administration

Depuis la création (13 février 2017) · 9 ans

CJ

CHRISTOPHE JENARD

Autre

Depuis la création (13 février 2017) · 9 ans

D

DESIGN VEGETAL

Directeur général délégué

Depuis la création (13 février 2017) · 9 ans

J

Jen'Art Design & Environnement (J.A.D.E)

Directeur général délégué

Depuis la création (13 février 2017) · 9 ans

Établissements de MOSS SMART NATURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif

    827 650 193 00028 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 7410Z

Documents juridiques de MOSS SMART NATURE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 13 février 2017

  • Acte

Conformité de MOSS SMART NATURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSS SMART NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSS SMART NATURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSS SMART NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSS SMART NATURE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-01

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2017

Questions fréquentes sur MOSS SMART NATURE

Quel est le numéro SIREN de MOSS SMART NATURE ?

Le numéro SIREN de MOSS SMART NATURE est 827 650 193. Le SIRET de son siège social est 827 650 193 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75827650193.

Qui dirige MOSS SMART NATURE ?

MOSS SMART NATURE est dirigée par JEAN-YVES ACHARD, président du conseil d'administration. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSS SMART NATURE ?

Le siège social de MOSS SMART NATURE est situé 11 rue de la Liberte, 69230 Saint-Genis-Laval.

MOSS SMART NATURE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSS SMART NATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSS SMART NATURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSS SMART NATURE.