MOSS SMART NATURE

Active

Siren922 437 447SAS69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 22 décembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 5,0 k€
Effectif: Non publié

MOSS SMART NATURE est une SAS immatriculée le 22 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 437 447. Son siège social est situé 11 rue de la Liberte, 69230 Saint-Genis-Laval. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale. Jen'Art Design & Environnement (J.A.D.E) exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOSS SMART NATURE

INSEE

Dénomination: MOSS SMART NATURE
SIREN: 922 437 447
SIRET (siège): 922 437 447 00019
N° TVA intracommunautaire: FR32922437447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 437 447
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 5 000 €
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 22 décembre 2022
Siège social: 11 RUE DE LA LIBERTE, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOSS SMART NATURE

L'activité spécialisée de design exclusivement destinée à la décoration d'intérieur et plus particulièrement à du mobilier de décoration d'intérieur et du design d'intérieur. La conception, la fabrication, l'installation et le service après-vente d'objet de décoration en bois, pierre, métal ou autre matériau habillés en plantes stabilisées ou artificielles uniquement.

Finances de MOSS SMART NATURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSS SMART NATURE

INSEE

Dimitri OLLAGNIER

Directeur général

Jen'Art Design & Environnement (J.A.D.E)

Président de SAS

Depuis la création (22 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de MOSS SMART NATURE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif
922 437 447 00019 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 7410Z

Documents juridiques de MOSS SMART NATURE

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2022

Acte

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de MOSS SMART NATURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSS SMART NATURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSS SMART NATURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSS SMART NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSS SMART NATURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSS SMART NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSS SMART NATURE

BODACC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 juillet 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
28 août 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
18 mai 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Sté par actions simplifiée DESIGN VEGETAL n'est plus directeur général. OLLAGNIER Dimitri nom d'usage : OLLAGNIER devient directeur général
05 décembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
04 janvier 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-02

15 mai 2025création
Date d'effet : 22 décembre 2022

Questions fréquentes sur MOSS SMART NATURE

Quel est le numéro SIREN de MOSS SMART NATURE ?

Le numéro SIREN de MOSS SMART NATURE est 922 437 447. Le SIRET de son siège social est 922 437 447 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32922437447.

Qui dirige MOSS SMART NATURE ?

MOSS SMART NATURE est dirigée par Jen'Art Design & Environnement (J.A.D.E), président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSS SMART NATURE ?

Le siège social de MOSS SMART NATURE est situé 11 rue de la Liberte, 69230 Saint-Genis-Laval.