MOSSAN CLAIRE
Active8622C · Autres activités des médecins spécialistes
Enregistré sous le numéro SIREN 498 942 341, MOSSAN CLAIRE est un entrepreneur individuel créé le 10 mai 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Che de la Vernique, 69130 Ecully. MOSSAN CLAIRE relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).
Fiche d'identité de MOSSAN CLAIRE
INSEE- Dénomination
- MOSSAN CLAIRE
- SIREN
- 498 942 341
- SIRET (siège)
- 498 942 341 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR53498942341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 942 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C - Autres activités des médecins spécialistes
- Date de création
- 10 mai 2007
- Siège social
- 39 CHE DE LA VERNIQUE, 69130, ECULLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSSAN CLAIRE
Autres activités des médecins spécialistes
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Établissements de MOSSAN CLAIRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69130 ECULLYSiègeActif
498 942 341 00021 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 8622C
- 69007 LYONFermé
498 942 341 00013 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 851C
Conformité de MOSSAN CLAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSAN CLAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSAN CLAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSSAN CLAIRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 2007
Questions fréquentes sur MOSSAN CLAIRE
Quel est le numéro SIREN de MOSSAN CLAIRE ?
Le numéro SIREN de MOSSAN CLAIRE est 498 942 341. Le SIRET de son siège social est 498 942 341 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53498942341.
Où se situe le siège social de MOSSAN CLAIRE ?
Le siège social de MOSSAN CLAIRE est situé 39 Che de la Vernique, 69130 Ecully.
MOSSAN CLAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSAN CLAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSAN CLAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSAN CLAIRE.
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