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MOSSAZ PIERRE

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Siren538 950 486Entrepreneur individuel26160 SOUSPIERRECréée le 21 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 950 486, MOSSAZ PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 21 septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de Saint Paulet, 26160 Souspierre. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSSAZ PIERRE

Dénomination
MOSSAZ PIERRE
SIREN
538 950 486
SIRET (siège)
538 950 486 00075
N° TVA intracommunautaire
FR83538950486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 950 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 septembre 2011
Siège social
1 RTE DE SAINT PAULET, 26160, SOUSPIERRE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de MOSSAZ PIERRE

Loueur en meublés professionnel.

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Finances de MOSSAZ PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSAZ PIERRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSSAZ PIERRE

6 établissements, dont 5 en activité.

  • 26160 SOUSPIERRESiègeActif

    538 950 486 00075 · ouvert le 31 août 2015 · NAF 6820A

  • 91640 VAUGRIGNEUSEActif

    538 950 486 00034 · ouvert le 17 octobre 2011 · NAF 6820A

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICEActif

    538 950 486 00042 · ouvert le 17 décembre 2011 · NAF 6820A

  • 77144 MONTEVRAINActif

    538 950 486 00059 · ouvert le 21 septembre 2011 · NAF 6820A

  • 83920 LA MOTTEActif

    538 950 486 00067 · ouvert le 24 avril 2013 · NAF 6820A

  • 69007 LYONFermé

    538 950 486 00018 · ouvert le 21 septembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSSAZ PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSAZ PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSAZ PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSAZ PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSAZ PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSAZ PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSAZ PIERRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-21

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2011

Questions fréquentes sur MOSSAZ PIERRE

Quel est le numéro SIREN de MOSSAZ PIERRE ?

Le numéro SIREN de MOSSAZ PIERRE est 538 950 486. Le SIRET de son siège social est 538 950 486 00075. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83538950486.

Où se situe le siège social de MOSSAZ PIERRE ?

Le siège social de MOSSAZ PIERRE est situé 1 Rte de Saint Paulet, 26160 Souspierre.

MOSSAZ PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSAZ PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSAZ PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSAZ PIERRE.

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