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MOSSE DAVID

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Siren518 408 190Entrepreneur individuel13001 MARSEILLECréée le 01 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 408 190, MOSSE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2009. Son siège social est situé 4 rue Vacon, 13001 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSSE DAVID

Dénomination
MOSSE DAVID
SIREN
518 408 190
SIRET (siège)
518 408 190 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11518408190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 408 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
01 décembre 2009
Siège social
4 RUE VACON, 13001, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSE DAVID

Autres enseignements

Finances de MOSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13001 MARSEILLESiègeActif

    518 408 190 00016 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 8559B

Documents juridiques de MOSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur MOSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de MOSSE DAVID est 518 408 190. Le SIRET de son siège social est 518 408 190 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11518408190.

Où se situe le siège social de MOSSE DAVID ?

Le siège social de MOSSE DAVID est situé 4 rue Vacon, 13001 Marseille.

MOSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE DAVID.

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