MOSSE LOUDAIS
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
MOSSE LOUDAIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2019 sous le numéro SIREN 849 929 328. Son siège social est situé 623 Che d'Eternaz Association Tremplin, 01000 Bourg-en-Bresse. MOSSE LOUDAIS relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de MOSSE LOUDAIS
INSEE- Dénomination
- MOSSE LOUDAIS
- SIREN
- 849 929 328
- SIRET (siège)
- 849 929 328 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR18849929328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 929 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 01 avril 2019
- Siège social
- 623 CHE D'ETERNAZ ASSOCIATION TREMPLIN, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSSE LOUDAIS
entretien espaces verts tonte
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Établissements de MOSSE LOUDAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
849 929 328 00011 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 8130Z
Conformité de MOSSE LOUDAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSE LOUDAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSE LOUDAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSSE LOUDAIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-24 · Début d'activité : 2019-04-01
- création
Date d'effet : 01 avril 2019
Questions fréquentes sur MOSSE LOUDAIS
Quel est le numéro SIREN de MOSSE LOUDAIS ?
Le numéro SIREN de MOSSE LOUDAIS est 849 929 328. Le SIRET de son siège social est 849 929 328 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18849929328.
Où se situe le siège social de MOSSE LOUDAIS ?
Le siège social de MOSSE LOUDAIS est situé 623 Che d'Eternaz Association Tremplin, 01000 Bourg-en-Bresse.
MOSSE LOUDAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSE LOUDAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSE LOUDAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSE LOUDAIS.
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