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MOSSET CECILE

Active
Siren427 725 890Entrepreneur individuel49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSET CECILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 427 725 890. Son siège social est situé 4 Douves du Chateau, 49380 Bellevigne-en-Layon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MOSSET CECILE

Dénomination
MOSSET CECILE
SIREN
427 725 890
SIRET (siège)
427 725 890 00011
N° TVA intracommunautaire
FR87427725890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 725 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
4 DOUVES DU CHATEAU, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSET CECILE

Élevage de vaches laitières

Finances de MOSSET CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSET CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSET CECILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif

    427 725 890 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MOSSET CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSET CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSET CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSET CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSET CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSET CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSET CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MOSSET CECILE

Quel est le numéro SIREN de MOSSET CECILE ?

Le numéro SIREN de MOSSET CECILE est 427 725 890. Le SIRET de son siège social est 427 725 890 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87427725890.

Où se situe le siège social de MOSSET CECILE ?

Le siège social de MOSSET CECILE est situé 4 Douves du Chateau, 49380 Bellevigne-en-Layon.

MOSSET CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSET CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSET CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSET CECILE.

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