MOSSION CAMILLE
Active6820A · Location de logements
MOSSION CAMILLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1984 sous le numéro SIREN 409 682 549. Elle est domiciliée 57 RUE de la Belle Allée, 16170 Vaux-Rouillac. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MOSSION CAMILLE
INSEE- Dénomination
- MOSSION CAMILLE
- SIREN
- 409 682 549
- SIRET (siège)
- 409 682 549 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR41409682549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 682 549
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 décembre 1984
- Siège social
- 57 RUE de la Belle Allée, 16170, Vaux-Rouillac
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOSSION CAMILLE
Location de logements
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Établissements de MOSSION CAMILLE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 16170 Vaux-RouillacSiègeActif
409 682 549 00020 · ouvert le 07 mars 2013 · NAF 6820A
- 16170 Vaux-RouillacActif
409 682 549 00087 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
- 16170 VAUX-ROUILLACFermé
409 682 549 00012 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0111Z
Conformité de MOSSION CAMILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSION CAMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSION CAMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSSION CAMILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1984
Questions fréquentes sur MOSSION CAMILLE
Quel est le numéro SIREN de MOSSION CAMILLE ?
Le numéro SIREN de MOSSION CAMILLE est 409 682 549. Le SIRET de son siège social est 409 682 549 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41409682549.
Où se situe le siège social de MOSSION CAMILLE ?
Le siège social de MOSSION CAMILLE est situé 57 RUE de la Belle Allée, 16170 Vaux-Rouillac.
MOSSION CAMILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSION CAMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSION CAMILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSION CAMILLE.
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