MOSSO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 939 750 568, MOSSO est une SARL créée le 21 janvier 2025. Elle est domiciliée 2 CHE du Parc, 31150 Bruguières. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Elle est dirigée par Alexis MOSSO, gérant.
Fiche d'identité de MOSSO
INSEE- Dénomination
- MOSSO
- SIREN
- 939 750 568
- SIRET (siège)
- 939 750 568 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR66939750568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 750 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 21 janvier 2025
- Siège social
- 2 CHE du Parc, 31150, Bruguières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSSO
Paysagiste ainsi que tous travaux liés à l'aménagement des espaces extérieurs, vente ambulante sur les marchés et foires de produits paysagistes
Finances de MOSSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSSO
INSEEÉtablissements de MOSSO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31150 BruguièresSiègeActif
939 750 568 00015 · NAF 8130Z
Documents juridiques de MOSSO
INPIComptes annuels de MOSSO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSSO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSSO. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026R00433
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F01606
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSSO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- création
Date d'effet : 21 janvier 2025
Questions fréquentes sur MOSSO
Quel est le numéro SIREN de MOSSO ?
Le numéro SIREN de MOSSO est 939 750 568. Le SIRET de son siège social est 939 750 568 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66939750568.
Qui dirige MOSSO ?
MOSSO est dirigée par Alexis MOSSO, gérant.
Où se situe le siège social de MOSSO ?
Le siège social de MOSSO est situé 2 CHE du Parc, 31150 Bruguières.
MOSSO est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSO.
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