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MOSSU JACQUES

Active
Siren841 928 856Entrepreneur individuel49610 SOULAINES-SUR-AUBANCECréée le 23 août 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 841 928 856, MOSSU JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 23 août 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 L'Ecotiere, 49610 Soulaines-sur-Aubance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MOSSU JACQUES

Dénomination
MOSSU JACQUES
SIREN
841 928 856
SIRET (siège)
841 928 856 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88841928856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 928 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
23 août 2018
Siège social
15 L'ECOTIERE, 49610, SOULAINES-SUR-AUBANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSU JACQUES

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOSSU JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSU JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSU JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49610 SOULAINES-SUR-AUBANCESiègeActif

    841 928 856 00019 · ouvert le 23 août 2018 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MOSSU JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSU JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSU JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2018

Questions fréquentes sur MOSSU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOSSU JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOSSU JACQUES est 841 928 856. Le SIRET de son siège social est 841 928 856 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88841928856.

Où se situe le siège social de MOSSU JACQUES ?

Le siège social de MOSSU JACQUES est situé 15 L'Ecotiere, 49610 Soulaines-sur-Aubance.

MOSSU JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSU JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSU JACQUES.

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