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MOSSU SYLVAIN

Active
Siren449 529 130Entrepreneur individuel39230 PASSENANSCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSU SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 449 529 130. Son siège social est situé à Passenans (39230). L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSSU SYLVAIN

Dénomination
MOSSU SYLVAIN
SIREN
449 529 130
SIRET (siège)
449 529 130 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88449529130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 529 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
39230, PASSENANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSU SYLVAIN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOSSU SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSU SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSU SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39230 PASSENANSSiègeFermé

    449 529 130 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 011G

Documents juridiques de MOSSU SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSU SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSU SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSU SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSU SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSU SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSU SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur MOSSU SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOSSU SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOSSU SYLVAIN est 449 529 130. Le SIRET de son siège social est 449 529 130 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88449529130.

Où se situe le siège social de MOSSU SYLVAIN ?

Le siège social de MOSSU SYLVAIN est situé 39230 Passenans.

MOSSU SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSU SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSU SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSU SYLVAIN.

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