MOTA JOSEPH
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MOTA JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 1987, identifié par le SIREN 340 446 921. Son siège social est situé Pl de l’Eglise, 38570 Goncelin. MOTA JOSEPH relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MOTA JOSEPH
INSEE- Dénomination
- MOTA JOSEPH
- SIREN
- 340 446 921
- SIRET (siège)
- 340 446 921 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33340446921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 446 921
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 février 1987
- Siège social
- PL DE L’EGLISE, 38570, GONCELIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTA JOSEPH
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MOTA JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38570 GONCELINSiègeActif
340 446 921 00017 · ouvert le 06 février 1987 · NAF 6820B
Conformité de MOTA JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTA JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTA JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 1987
Questions fréquentes sur MOTA JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de MOTA JOSEPH ?
Le numéro SIREN de MOTA JOSEPH est 340 446 921. Le SIRET de son siège social est 340 446 921 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33340446921.
Où se situe le siège social de MOTA JOSEPH ?
Le siège social de MOTA JOSEPH est situé Pl de l’Eglise, 38570 Goncelin.
MOTA JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTA JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTA JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA JOSEPH.
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