MOTA RUI
ActiveMOTA RUI est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 241 379. Son siège social est situé 18 rue des Meules Chalon sur Saone, 71100 Chalon-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744B.
Fiche d'identité de MOTA RUI
INSEE- Dénomination
- MOTA RUI
- SIREN
- 409 241 379
- SIRET (siège)
- 409 241 379 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96409241379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 241 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- 18 RUE DES MEULES CHALON SUR SAONE, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTA RUI
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Établissements de MOTA RUI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeFermé
409 241 379 00018 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 744B
Conformité de MOTA RUI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA RUI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTA RUI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTA RUI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur MOTA RUI
Quel est le numéro SIREN de MOTA RUI ?
Le numéro SIREN de MOTA RUI est 409 241 379. Le SIRET de son siège social est 409 241 379 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409241379.
Où se situe le siège social de MOTA RUI ?
Le siège social de MOTA RUI est situé 18 rue des Meules Chalon sur Saone, 71100 Chalon-sur-Saone.
MOTA RUI est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTA RUI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTA RUI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA RUI.