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MOTA SYLVIA

Active
Siren421 505 413Entrepreneur individuel83136 SAINTE-ANASTASIE-SUR-ISSOLECréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTA SYLVIA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 421 505 413. Elle est domiciliée 364 Qua les Fabres, 83136 Sainte-Anastasie-sur-Issole. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de MOTA SYLVIA

Dénomination
MOTA SYLVIA
SIREN
421 505 413
SIRET (siège)
421 505 413 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01421505413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 505 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
364 QUA LES FABRES, 83136, SAINTE-ANASTASIE-SUR-ISSOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTA SYLVIA

Autre création artistique

Finances de MOTA SYLVIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTA SYLVIA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOTA SYLVIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83136 SAINTE-ANASTASIE-SUR-ISSOLESiègeActif

    421 505 413 00011 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOTA SYLVIA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTA SYLVIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTA SYLVIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTA SYLVIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA SYLVIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTA SYLVIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTA SYLVIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur MOTA SYLVIA

Quel est le numéro SIREN de MOTA SYLVIA ?

Le numéro SIREN de MOTA SYLVIA est 421 505 413. Le SIRET de son siège social est 421 505 413 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01421505413.

Où se situe le siège social de MOTA SYLVIA ?

Le siège social de MOTA SYLVIA est situé 364 Qua les Fabres, 83136 Sainte-Anastasie-sur-Issole.

MOTA SYLVIA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTA SYLVIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTA SYLVIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA SYLVIA.

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