MOTI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOTI est une SAS immatriculée le 5 mars 2026 sous le numéro SIREN 101 863 900. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE de Madrid, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. La direction est assurée par TIFFANY PAYA en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MOTI
INSEE- Dénomination
- MOTI
- SIREN
- 101 863 900
- SIRET (siège)
- 101 863 900 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02101863900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 101 863 900
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 05 mars 2026
- Siège social
- 8 RUE de Madrid, 90000, Belfort
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTI
Prise de participation dans toutes sociétés, sous quelque forme que ce soit ; Gestion, cession et acquisition de titres ; Animation de groupe
Finances de MOTI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTI
INSEEÉtablissements de MOTI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BelfortSiègeActif
101 863 900 00011 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 7010Z
Documents juridiques de MOTI
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MOTI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOTI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOTI. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 05 mars 2024 · N° 21/06719
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 mars 2017 · N° 16-13.806
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 février 1997 · N° 94-45.201
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOTI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2026
Questions fréquentes sur MOTI
Quel est le numéro SIREN de MOTI ?
Le numéro SIREN de MOTI est 101 863 900. Le SIRET de son siège social est 101 863 900 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02101863900.
Qui dirige MOTI ?
MOTI est dirigée par TIFFANY PAYA, président de sas.
Où se situe le siège social de MOTI ?
Le siège social de MOTI est situé 8 RUE de Madrid, 90000 Belfort.
MOTI est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTI.
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