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MOTO D

Active
Siren377 664 412SARL59600 MaubeugeCréée le 30 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 664 412, MOTO D est une SARL créée le 30 avril 1990. Elle est domiciliée 28 RTE 28 route d'Avesnes, 59600 Maubeuge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 504Z. La direction est assurée par FREDERIC DRONSART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MOTO D

Dénomination
MOTO D
SIREN
377 664 412
SIRET (siège)
377 664 412 00022
N° TVA intracommunautaire
FR74377664412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 664 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
504Z
Date de création
30 avril 1990
Siège social
28 RTE 28 route d'Avesnes , 59600, Maubeuge
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MOTO D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTO D

FD

FREDERIC DRONSART

Gérant

Depuis la création (30 avril 1990) · 36 ans

Établissements de MOTO D

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 59600 MaubeugeSiègeFermé

    377 664 412 00022 · ouvert le 02 avril 1990 · NAF 504Z

  • 59600 MAUBEUGEFermé

    377 664 412 00014 · ouvert le 02 avril 1990 · NAF 504Z

Documents juridiques de MOTO D

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de MOTO D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTO D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTO D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTO D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOTO D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOTO D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTO D

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1990

Questions fréquentes sur MOTO D

Quel est le numéro SIREN de MOTO D ?

Le numéro SIREN de MOTO D est 377 664 412. Le SIRET de son siège social est 377 664 412 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74377664412.

Qui dirige MOTO D ?

MOTO D est dirigée par FREDERIC DRONSART, gérant.

Où se situe le siège social de MOTO D ?

Le siège social de MOTO D est situé 28 RTE 28 route d'Avesnes, 59600 Maubeuge.

MOTO D est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTO D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTO D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTO D.

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