Checkers

MOTO QUAD 40

Active
Siren404 339 145SARL40280 ST PIERRE DU MONTCréée le 31 mai 1996
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 339 145, MOTO QUAD 40 est une SARL créée le 31 mai 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Che chemin de Menasse, 40280 St Pierre du Mont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 504Z. Elle est dirigée par FREDERIC DUPOUY, gérant.

Fiche d'identité de MOTO QUAD 40

Dénomination
MOTO QUAD 40
SIREN
404 339 145
SIRET (siège)
404 339 145 00033
N° TVA intracommunautaire
FR49404339145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 339 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
504Z
Date de création
31 mai 1996
Siège social
CHE CHEMIN DE MENASSE, 40280, ST PIERRE DU MONT
Établissements
3
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOTO QUAD 40

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTO QUAD 40

FD

FREDERIC DUPOUY

Gérant

Depuis la création (31 mai 1996) · 30 ans

Établissements de MOTO QUAD 40

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 40280 ST PIERRE DU MONTSiègeFermé

    404 339 145 00033 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 504Z

  • 40000 MONT-DE-MARSANFermé

    404 339 145 00017 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 504Z

  • 40000 MONT-DE-MARSANFermé

    404 339 145 00025 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de MOTO QUAD 40

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 22 mars 1996

  • Acte

Conformité de MOTO QUAD 40

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MOTO QUAD 40. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 29 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 29 janvier 2009 · publié le 13 février 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOTO QUAD 40 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOTO QUAD 40 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTO QUAD 40

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 29 janvier 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1996

Questions fréquentes sur MOTO QUAD 40

Quel est le numéro SIREN de MOTO QUAD 40 ?

Le numéro SIREN de MOTO QUAD 40 est 404 339 145. Le SIRET de son siège social est 404 339 145 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49404339145.

Qui dirige MOTO QUAD 40 ?

MOTO QUAD 40 est dirigée par FREDERIC DUPOUY, gérant.

Où se situe le siège social de MOTO QUAD 40 ?

Le siège social de MOTO QUAD 40 est situé Che chemin de Menasse, 40280 St Pierre du Mont.

MOTO QUAD 40 est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTO QUAD 40 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTO QUAD 40 est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MOTO QUAD 40 a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 29 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité dans le département