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MOTTA JEAN

Active
Siren483 636 809Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 16 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTA JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 août 2005 sous le numéro SIREN 483 636 809. Elle est domiciliée 980 rue Sully Prudhomme, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOTTA JEAN

Dénomination
MOTTA JEAN
SIREN
483 636 809
SIRET (siège)
483 636 809 00038
N° TVA intracommunautaire
FR56483636809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 636 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 août 2005
Siège social
980 RUE SULLY PRUDHOMME, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTA JEAN

Location de logements

Finances de MOTTA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTA JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOTTA JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    483 636 809 00038 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

  • 78000 VERSAILLESFermé

    483 636 809 00046 · ouvert le 07 juillet 2012 · NAF 7711A

Documents juridiques de MOTTA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTA JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2005

Questions fréquentes sur MOTTA JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOTTA JEAN ?

Le numéro SIREN de MOTTA JEAN est 483 636 809. Le SIRET de son siège social est 483 636 809 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56483636809.

Où se situe le siège social de MOTTA JEAN ?

Le siège social de MOTTA JEAN est situé 980 rue Sully Prudhomme, 83700 Saint-Raphael.

MOTTA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA JEAN.

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