MOTTA NOELLE
Active1071D · Pâtisserie
Enregistré sous le numéro SIREN 384 657 417, MOTTA NOELLE est un entrepreneur individuel créé le 2 mars 1992. Elle est domiciliée 0000, 31580 Lecussan. Elle exerce une activité de pâtisserie (code NAF 1071D).
Fiche d'identité de MOTTA NOELLE
INSEE- Dénomination
- MOTTA NOELLE
- SIREN
- 384 657 417
- SIRET (siège)
- 384 657 417 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR26384657417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 657 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 02 mars 1992
- Siège social
- 0000 , 31580, LECUSSAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MOTTA NOELLE
FABRICATION ET VENTE DE PATISSERIE EN AMBULANT
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Établissements de MOTTA NOELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31580 LECUSSANSiègeActif
384 657 417 00018 · ouvert le 27 février 1992 · NAF 1071D
- 31580 LECUSSANFermé
384 657 417 00026 · ouvert le 09 février 2023 · NAF 0142Z
Documents juridiques de MOTTA NOELLE
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MOTTA NOELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA NOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTA NOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTA NOELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mars 1992
Questions fréquentes sur MOTTA NOELLE
Quel est le numéro SIREN de MOTTA NOELLE ?
Le numéro SIREN de MOTTA NOELLE est 384 657 417. Le SIRET de son siège social est 384 657 417 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26384657417.
Où se situe le siège social de MOTTA NOELLE ?
Le siège social de MOTTA NOELLE est situé 0000, 31580 Lecussan.
MOTTA NOELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTA NOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTA NOELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA NOELLE.
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