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MOTTA NOELLE

Active
Siren384 657 417Entrepreneur individuel31580 LECUSSANCréée le 02 mars 1992

1071D · Pâtisserie

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 384 657 417, MOTTA NOELLE est un entrepreneur individuel créé le 2 mars 1992. Elle est domiciliée 0000, 31580 Lecussan. Elle exerce une activité de pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de MOTTA NOELLE

Dénomination
MOTTA NOELLE
SIREN
384 657 417
SIRET (siège)
384 657 417 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26384657417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 657 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
02 mars 1992
Siège social
0000 , 31580, LECUSSAN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOTTA NOELLE

FABRICATION ET VENTE DE PATISSERIE EN AMBULANT

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Établissements de MOTTA NOELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31580 LECUSSANSiègeActif

    384 657 417 00018 · ouvert le 27 février 1992 · NAF 1071D

  • 31580 LECUSSANFermé

    384 657 417 00026 · ouvert le 09 février 2023 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOTTA NOELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOTTA NOELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA NOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTA NOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTA NOELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1992

Questions fréquentes sur MOTTA NOELLE

Quel est le numéro SIREN de MOTTA NOELLE ?

Le numéro SIREN de MOTTA NOELLE est 384 657 417. Le SIRET de son siège social est 384 657 417 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26384657417.

Où se situe le siège social de MOTTA NOELLE ?

Le siège social de MOTTA NOELLE est situé 0000, 31580 Lecussan.

MOTTA NOELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTA NOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTA NOELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA NOELLE.