Motta Pierre-André

Active

Siren982 072 589Entrepreneur individuel13450 GransCréée le 30 novembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Motta Pierre-André est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2023, identifié par le SIREN 982 072 589. Elle est domiciliée RTE de Saint Chamas Parcelle 037, 13450 Grans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de Motta Pierre-André

INSEE

Dénomination: Motta Pierre-André
SIREN: 982 072 589
SIRET (siège): 982 072 589 00012
N° TVA intracommunautaire: FR16982072589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 072 589
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 août 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 30 novembre 2023
Siège social: RTE de Saint Chamas Parcelle 037, 13450, Grans
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Motta Pierre-André

Production de cultures maraichère de plein champ puis commercialisation en vente directe

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Finances de Motta Pierre-André

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Motta Pierre-André

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Motta Pierre-André

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13450 GransSiègeActif
982 072 589 00012 · ouvert le 30 novembre 2023 · NAF 0113Z

Documents juridiques de Motta Pierre-André

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Motta Pierre-André

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Motta Pierre-André. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Motta Pierre-André

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Motta Pierre-André. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Motta Pierre-André n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Motta Pierre-André

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 août 2024création
Date d'effet : 30 novembre 2023

Questions fréquentes sur Motta Pierre-André

Quel est le numéro SIREN de Motta Pierre-André ?

Le numéro SIREN de Motta Pierre-André est 982 072 589. Le SIRET de son siège social est 982 072 589 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16982072589.

Où se situe le siège social de Motta Pierre-André ?

Le siège social de Motta Pierre-André est situé RTE de Saint Chamas Parcelle 037, 13450 Grans.