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MOTTE ARNAUD

Active
Siren428 554 091Entrepreneur individuel24320 GOUT-ROSSIGNOLCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 554 091, MOTTE ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Pl de la Halle, 24320 Gout-Rossignol. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTE ARNAUD

Dénomination
MOTTE ARNAUD
SIREN
428 554 091
SIRET (siège)
428 554 091 00036
N° TVA intracommunautaire
FR35428554091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 554 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
18 PL DE LA HALLE, 24320, GOUT-ROSSIGNOL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOTTE ARNAUD

Location de logements

Finances de MOTTE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTE ARNAUD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 24320 GOUT-ROSSIGNOLSiègeActif

    428 554 091 00036 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 6820A

  • 77780 BOURRON-MARLOTTEFermé

    428 554 091 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 722C

  • 75014 PARISFermé

    428 554 091 00028 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MOTTE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MOTTE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de MOTTE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de MOTTE ARNAUD est 428 554 091. Le SIRET de son siège social est 428 554 091 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35428554091.

Où se situe le siège social de MOTTE ARNAUD ?

Le siège social de MOTTE ARNAUD est situé 18 Pl de la Halle, 24320 Gout-Rossignol.

MOTTE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE ARNAUD.

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