MOTTE CECILE
Active6820A · Location de logements
MOTTE CECILE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 978 540 813. Son siège social est situé 4 RUE de la Viste, 05000 Gap. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MOTTE CECILE
INSEE- Dénomination
- MOTTE CECILE
- SIREN
- 978 540 813
- SIRET (siège)
- 978 540 813 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR95978540813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 540 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 4 RUE de la Viste, 05000, Gap
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTE CECILE
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de MOTTE CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GapSiègeActif
978 540 813 00018 · ouvert le 16 août 2023 · NAF 6820A
Conformité de MOTTE CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTE CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTE CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MOTTE CECILE
Quel est le numéro SIREN de MOTTE CECILE ?
Le numéro SIREN de MOTTE CECILE est 978 540 813. Le SIRET de son siège social est 978 540 813 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95978540813.
Où se situe le siège social de MOTTE CECILE ?
Le siège social de MOTTE CECILE est situé 4 RUE de la Viste, 05000 Gap.
MOTTE CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTE CECILE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTE CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE CECILE.
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