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MOTTE CLAUDE

Active
Siren389 900 259Entrepreneur individuel04200 SIGOYERCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTE CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 389 900 259. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Haut Planet, 04200 Sigoyer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MOTTE CLAUDE

Dénomination
MOTTE CLAUDE
SIREN
389 900 259
SIRET (siège)
389 900 259 00018
N° TVA intracommunautaire
FR02389900259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 900 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE HAUT PLANET, 04200, SIGOYER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE CLAUDE

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MOTTE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOTTE CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04200 SIGOYERSiègeActif

    389 900 259 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOTTE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MOTTE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOTTE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOTTE CLAUDE est 389 900 259. Le SIRET de son siège social est 389 900 259 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02389900259.

Où se situe le siège social de MOTTE CLAUDE ?

Le siège social de MOTTE CLAUDE est situé Le Haut Planet, 04200 Sigoyer.

MOTTE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE CLAUDE.

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