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MOTTES CLEMENT

Active
Siren835 229 246Entrepreneur individuel81800 RABASTENSCréée le 20 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 835 229 246, MOTTES CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 20 mai 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Che de Fonblanque, 81800 Rabastens. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTES CLEMENT

Dénomination
MOTTES CLEMENT
SIREN
835 229 246
SIRET (siège)
835 229 246 00029
N° TVA intracommunautaire
FR46835229246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 229 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
20 mai 2017
Siège social
23 CHE DE FONBLANQUE, 81800, RABASTENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTES CLEMENT

Agences immobilières

Finances de MOTTES CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTES CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTES CLEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81800 RABASTENSSiègeActif

    835 229 246 00029 · ouvert le 07 août 2020 · NAF 6831Z

  • 81600 GAILLACFermé

    835 229 246 00011 · ouvert le 20 mai 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOTTES CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTES CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTES CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTES CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTES CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTES CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTES CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2017

Questions fréquentes sur MOTTES CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de MOTTES CLEMENT ?

Le numéro SIREN de MOTTES CLEMENT est 835 229 246. Le SIRET de son siège social est 835 229 246 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46835229246.

Où se situe le siège social de MOTTES CLEMENT ?

Le siège social de MOTTES CLEMENT est situé 23 Che de Fonblanque, 81800 Rabastens.

MOTTES CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTES CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTES CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTES CLEMENT.

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