MOTTET PHILIPPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOTTET PHILIPPE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1991, identifié par le SIREN 411 335 243. Le siège social de l'entreprise se trouve à Thoirette-Coisia (39240). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de MOTTET PHILIPPE
INSEE- Dénomination
- MOTTET PHILIPPE
- SIREN
- 411 335 243
- SIRET (siège)
- 411 335 243 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR65411335243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 335 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1991
- Siège social
- 39240, THOIRETTE-COISIA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTET PHILIPPE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de MOTTET PHILIPPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTTET PHILIPPE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOTTET PHILIPPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39240 THOIRETTE-COISIASiègeActif
411 335 243 00019 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z
Documents juridiques de MOTTET PHILIPPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOTTET PHILIPPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTET PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOTTET PHILIPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTET PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTET PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOTTET PHILIPPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1991
Questions fréquentes sur MOTTET PHILIPPE
Quel est le numéro SIREN de MOTTET PHILIPPE ?
Le numéro SIREN de MOTTET PHILIPPE est 411 335 243. Le SIRET de son siège social est 411 335 243 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65411335243.
Où se situe le siège social de MOTTET PHILIPPE ?
Le siège social de MOTTET PHILIPPE est situé 39240 Thoirette-Coisia.
MOTTET PHILIPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTET PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTET PHILIPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTET PHILIPPE.
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