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MOTTIN MARCEL

Active
Siren405 104 001Entrepreneur individuel50590 HAUTEVILLE-SUR-MERCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 104 001, MOTTIN MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 18 B av du Sud, 50590 Hauteville-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTIN MARCEL

Dénomination
MOTTIN MARCEL
SIREN
405 104 001
SIRET (siège)
405 104 001 00020
N° TVA intracommunautaire
FR82405104001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 104 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
18 B AV DU SUD, 50590, HAUTEVILLE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTIN MARCEL

Location de logements

Finances de MOTTIN MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTIN MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTIN MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50590 HAUTEVILLE-SUR-MERSiègeActif

    405 104 001 00020 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 6820A

  • 50750 CANISYFermé

    405 104 001 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOTTIN MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTIN MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTIN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTIN MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTIN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTIN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTIN MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MOTTIN MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOTTIN MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOTTIN MARCEL est 405 104 001. Le SIRET de son siège social est 405 104 001 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82405104001.

Où se situe le siège social de MOTTIN MARCEL ?

Le siège social de MOTTIN MARCEL est situé 18 B av du Sud, 50590 Hauteville-sur-Mer.

MOTTIN MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTIN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTIN MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTIN MARCEL.

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