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MOTTOT JACQUES

Active
Siren410 023 923Entrepreneur individuel10400 LA LOUPTIERE-THENARDCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTOT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 410 023 923. Son siège social est situé 5 rue de la Couture, 10400 La Louptiere-Thenard. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOTTOT JACQUES

Dénomination
MOTTOT JACQUES
SIREN
410 023 923
SIRET (siège)
410 023 923 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37410023923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 023 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
5 RUE DE LA COUTURE, 10400, LA LOUPTIERE-THENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTOT JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOTTOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTOT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10400 LA LOUPTIERE-THENARDSiègeActif

    410 023 923 00015 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOTTOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur MOTTOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOTTOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOTTOT JACQUES est 410 023 923. Le SIRET de son siège social est 410 023 923 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37410023923.

Où se situe le siège social de MOTTOT JACQUES ?

Le siège social de MOTTOT JACQUES est situé 5 rue de la Couture, 10400 La Louptiere-Thenard.

MOTTOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTOT JACQUES.

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