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MOTTURA FREDERIC

Active
Siren389 079 989Entrepreneur individuel13100 SAINT-MARC-JAUMEGARDECréée le 01 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 079 989, MOTTURA FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1992. Elle est domiciliée Les Verans, 13100 Saint-Marc-Jaumegarde. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTURA FREDERIC

Dénomination
MOTTURA FREDERIC
SIREN
389 079 989
SIRET (siège)
389 079 989 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82389079989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 079 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1992
Siège social
LES VERANS, 13100, SAINT-MARC-JAUMEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTURA FREDERIC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de MOTTURA FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTURA FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOTTURA FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13100 SAINT-MARC-JAUMEGARDESiègeActif

    389 079 989 00015 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOTTURA FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTURA FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTURA FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTURA FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTURA FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTURA FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTURA FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1992

Questions fréquentes sur MOTTURA FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOTTURA FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOTTURA FREDERIC est 389 079 989. Le SIRET de son siège social est 389 079 989 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82389079989.

Où se situe le siège social de MOTTURA FREDERIC ?

Le siège social de MOTTURA FREDERIC est situé Les Verans, 13100 Saint-Marc-Jaumegarde.

MOTTURA FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTURA FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTURA FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTURA FREDERIC.

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