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MOTUS

Active
Siren482 545 886SCI34570 MONTARNAUDCréée le 25 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

MOTUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2005, identifiée par le SIREN 482 545 886. Son siège social est situé 4 Le Truc, 34570 Montarnaud. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE AMBROSI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOTUS

Dénomination
MOTUS
SIREN
482 545 886
SIRET (siège)
482 545 886 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67482545886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 545 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 mai 2005
Siège social
4 LE TRUC, 34570, MONTARNAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTUS

LOCATION IMMOBILIERE

Finances de MOTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTUS

JA

JEAN-PIERRE AMBROSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mai 2005) · 21 ans

LB

LUCIE BONNET

Autre

Depuis la création (25 mai 2005) · 21 ans

Établissements de MOTUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34570 MONTARNAUDSiègeActif

    482 545 886 00012 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOTUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2005

  • Acte

Comptes annuels de MOTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOTUS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2005

Questions fréquentes sur MOTUS

Quel est le numéro SIREN de MOTUS ?

Le numéro SIREN de MOTUS est 482 545 886. Le SIRET de son siège social est 482 545 886 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67482545886.

Qui dirige MOTUS ?

MOTUS est dirigée par JEAN-PIERRE AMBROSI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOTUS ?

Le siège social de MOTUS est situé 4 Le Truc, 34570 Montarnaud.

MOTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTUS.

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