MOTZ JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 334 091 121, MOTZ JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin du Pont, 21150 Hauteroche. L'entreprise déclare le code NAF 923A comme activité principale.
Fiche d'identité de MOTZ JEAN
INSEE- Dénomination
- MOTZ JEAN
- SIREN
- 334 091 121
- SIRET (siège)
- 334 091 121 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR20334091121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 091 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 923A
- Date de création
- 01 novembre 1985
- Siège social
- MOULIN DU PONT, 21150, HAUTEROCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTZ JEAN
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Établissements de MOTZ JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21150 HAUTEROCHESiègeFermé
334 091 121 00023 · ouvert le 01 août 1988 · NAF 923A
Conformité de MOTZ JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTZ JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1985
Questions fréquentes sur MOTZ JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOTZ JEAN ?
Le numéro SIREN de MOTZ JEAN est 334 091 121. Le SIRET de son siège social est 334 091 121 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20334091121.
Où se situe le siège social de MOTZ JEAN ?
Le siège social de MOTZ JEAN est situé Moulin du Pont, 21150 Hauteroche.
MOTZ JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTZ JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTZ JEAN.
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